AGA 2022 : Avis de convocation
Chers membres, partenaires et amis du CDÉA,
Par la présente, vous êtes conviés à assister à l’Assemblée générale annuelle 2022 du Conseil de développement économique de l’Alberta qui se tiendra le lundi 27 juin 2022 à 17 h par vidéoconférence. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette rencontre.
Vous devez confirmer votre présence, avant le vendredi 24 juin 2022 à 17 h, en écrivant à info@lecdea.ca. Le lien Zoom, ainsi que les différents documents, seront envoyés aux participants qui auront confirmé leur participation à l’AGA.
En espérant que vous serez nombreux à venir découvrir les résultats 2021-2022 de votre organisme de développement économique francophone.
ORDRE DU JOUR
- Ouverture et mot de bienvenue
- Vérification du quorum
- Élection d’une présidence d’assemblée
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Lecture et adoption du procès-verbal de l’AGA 2021
- Rapport de la présidence du Conseil d’administration
- Rapport de la direction générale
- Présentation et adoption des états financiers 2021-2022
- Modifications des statuts et règlements (voir ci-dessous)
- Nomination d’une firme comptable pour l’audit financier 2022-2023
- Rapport du Comité de mise en candidature (voir ci-dessous)
- Varia
- Levée de l’assemblée
MODIFICATION AUX STATUTS ET RÈGLEMENTS
Article 83 : Les Statuts et Règlements peuvent être modifiés selon les méthodes permises sous le Companies Act.
Article 84 : Tout Membre peut soumettre au Comité exécutif une proposition d’amendement aux Statuts et règlements.
Article 85 : L’avis d’amendement devra accompagner l’avis de convocation à l’Assemblée générale annuelle ou spéciale, ainsi que le texte de l’amendement en question.
Article 86 : Les amendements et modifications doivent être adoptés aux deux tiers des membres présents lors de l’assemblée.
Mise en contexte :
Article 36 des Statuts et règlements : Les administrateurs peuvent siéger au Conseil d’administration en tant qu’administrateurs pour un maximum de quatre termes de deux ans consécutifs.
Extrait de l’annexe C de l’accord de contribution avec Prairies Can :
4. a) ii. : le nombre maximal de mandats consécutifs que peut accomplir un membre du conseil ou un membre d’un sous-comité du conseil et une disposition prévoyant qu’une personne peut faire partie du conseil pendant au plus neuf (9) années consécutives.
Pour permettre à un administrateur qui le souhaite d’atteindre le maximum d’années consécutives que permet Prairies Can, il est proposé de modifier l’article 36 pour qu’il se lisent comme suit :
Les administrateurs peuvent siéger au Conseil d’administration en tant qu’administrateurs pour un maximum de trois mandats de trois ans consécutifs.
Extrait du PV de l’AGA de 2021 :
- Le nombre d’administrateurs peut être déterminé ou changé par une résolution ordinaire des Membres. Lorsqu’un tel changement est effectué, la résolution ordinaire doit préciser les périodes d’exercice des administrateurs.
- Le Conseil d’administration se compose d’un maximum de 12 administrateurs;
- La personne titulaire de la fonction de Directeur général est invitée à participer au Conseil d’administration, mais sans y être membre ou y avoir droit de vote;
- Nonobstant ce Règlement, le nombre d’administrateurs du Conseil d’administration est d’un minimum de six, incluant le président du Conseil d’administration, le vice-président, le secrétaire et le trésorier (ou le secrétaire-trésorier si ces deux postes sont cumulés). Le Conseil d’administration sera composé d’un maximum de 12 administrateurs.
RAPPORT DU COMITÉ DE MISE EN CANDIDATURE
L’article 26 des statuts et règlements du CDÉA stipule que chaque année, le Conseil d’administration doit constituer un Comité de mise en candidature et en nommer les membres. Ce comité était formé de deux (2) membres (Amélie Caron et Daniel Cournoyer).
Celles et ceux qui souhaitaient poser leur candidature devaient le faire avant le mardi 31 mai 2022 à 17 h et devaient obtenir l’appui de cinq (5) membres actifs ayant le droit de vote. Au moment du déclenchement du processus, il y avait sept (7) postes à pourvoir; un 8e poste s’est ouvert au cours du mois de mai 2022.
À la clôture de la période de mise en candidature, huit (8) personnes ont manifesté un intérêt pour siéger au CA :
Administrateurs sollicitant un nouveau mandat :
- Guillaume Bédard de Calgary
- Christian P. Cormier d’Edmonton
- Norbert Mazenod de Calgary/Vallée de la Bow
Administrateurs, par ordre alphabétique, sollicitant un premier mandat :
- Mélina Bégin de Calgary
- Marie Lanquetin de Calgary
- Isabelle Leblond de Calgary
- Alèthe Kaboré d’Edmonton
- Louise Ménard de Calgary
À noter qu’Alèthe Kaboré d’Edmonton terminera le mandat de Fatou Tao. Parmi les membres de Calgary, deux membres compléteront les mandats de Stéphanie Caron et de Marie-Claude Provost.
